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Marques déposées par l'association loi 1901 Maîtrise des Hauts-de-Seine
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Orchestre de La Seine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orchestre de La Seine
Maîtrise des Hauts-de-Seine, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4389956
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
Orchestre de La Seine de Maîtrise des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque Orchestre de La Seine

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par l'association loi 1901 Maîtrise des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orchestre de La Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Maîtrise des Hauts-de-Seine domicilié(e) 9 boulevard Arsitide Briand - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julie-Anne Moutongo domicilié(e) 1 Île Seguin - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Orchestre de La Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orchestre de La Seine arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

Maîtrise des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : Maîtrise des Hauts-de-Seine , Le Cercle de la Seine , , Choeur d'Enfants du Grand Paris , choeur d'enfants de l'Opéra National de Paris , J'peux pas j'ai Maîtrise , Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine


Maîtrise des Hauts-de-Seine, Association loi 1901 - 9 boulevard Arsitide Briand - 92150 - Suresnes - France


Mme. Julie-Anne Moutongo - 1 Île Seguin - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.